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L'analyse des résultats de l'application du SCOT Sud-Loire approuvé en 2013

Les membres du Comité Syndical ont délibéré le 5 décembre 2019 sur le rapport d'analyse des résultats de l'application du SCOT Sud-Loire, conformément aux dispositions de l'article L. 143-28 du Code de l'Urbanisme, et ont ainsi décidé de son maintien en vigueur.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la délibération correspondante, ainsi que le rapport d'analyse de l'application du SCOT.