Le SCOT approuvé le 19 décembre 2013

Le SCOT Sud-Loire a été approuvé à l'unanimité par les membres du Comité Syndical le 19 décembre 2013.

Voici deux supports Power Point explicitant le contenu du SCOT Sud-Loire :
- Un support exposant le projet global du SCOT (PADD : Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
- Un support exposant le contenu du DOO (Document d'Orientations et d'Objectifs) du SCOT approuvé

Vous pouvez télécharger ci-dessous l'ensemble des documents du SCOT Sud-Loire.

Délibération d'approbation du SCOT

Délibération concernant les décisions à prendre suite à la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées et à l'enquête publique

Avertissement :
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Télécharger les documents

Document d'Orientation et d'Objectifs

Document d'Orientations et d'Objectifs

Pour une version allégée du DOO sans les annexes

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

inter-Scot de l'aire métropolitaine lyonnaise

Délibérations


Annexe 1 Délibération décisions à prendre

Annexe 2 Délibération décisions à prendre

Délibération approbation

Délibération décisions à prendre suite à la consultation des PPA et enquête publique

Rapport de présentation

Le Sud Loire, ses acteurs et le cadre d'intervention

Les ressources et dynamiques humaines du territoire

Etat initial de l'environnement

Evaluation environnementale et suivi du Scot

Justification des choix

Résumé non technique

Orientation de préservation - Plan 1

Plan du Scot