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Le SCOT Sud-Loire est en révision depuis le 29 mars 2018, afin de permettre de disposer d'un nouveau document sur les 198 communes du périmètre (réparties sur 4 EPCI : Saint-Etienne Métropole, Loire-Forez Agglomération, et les Communautés de Communes de Forez Est et des Monts du Pilat).
 
Après la phase diagnostic qui s'est achevée fin 2021, le Syndicat Mixte a mené une phase de prospective, afin de définir les orientations majeures du futur Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) courant 2022.  Le débat sur ces orientations a eu lieu en Comité Syndical le 1er décembre 2022, et l'année 2023 est à présent consacrée à l'élaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO), puis du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL).

Ce projet, nous le voulons collectif, et nous remercions d'ores et déjà l'ensemble des élus et des techniciens qui y contribuent !

 
Christophe BAZILE, Président

 

 

Prochaines instances

Bureaux 2023 :

Mardi 30 mai

Jeudi 29 juin

Comités Syndicaux 2023 :

Jeudi 23 février

Jeudi 30 mars

Les dates clés

 

Jeudi 30 mars 2023 : Suite à la volonté de Monsieur Jean-Pierre BERGER de démissioner de son mandat de Président, des éléctions ont dû être organisées afin de mettre en place un nouveau Bureau. C'est Monsieur Christophe BAZILE qui a été élu en qualité de Président du SCoT Sud Loire

Jeudi 1er décembre 2022 : Débat en Comité Syndical sur les orientations générales du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS).

 

Réunions publiques sur le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS), ouvertes à tous :

Mercredi 12 octobre 2022 à 19 h à L'Horme (Saint-Etienne Métropole)

Mercredi 19 octobre 2022 à 19 h à Bourg-Argental (Monts du Pilat)

Mercredi 9 novembre 2022 à 19 h à Chazelles sur Lyon (Forez-Est)

Mercredi 16 novembre 2022 à 19 h à Montbrison (Loire-Forez Agglomération)

 

Jeudi 22 septembre 2022 à 18h

Forum du Sud-Loire sur le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) à Saint-Just Saint-Rambert

17 mai 2022

Temps fort 1 du Plan Paysage à Saint-Cyr les Vignes

14 décembre 2021

Lancement du Plan Paysage du SCoT Sud Loire

14 septembre et 9 décembre 2021

Présentation du diagnostic dans le cadre de la révision du SCoT Sud Loire aux Personnes Publiques Associées et en Comité Syndical

17 juin 2021

Forum des Elus du territoire autour de 3 sujets : 

  • Le bien-être et la santé de la population
  • L'adaptation au changement climatique
  • Les modes de vie et la solidarité

Pour télécharger le document réalisé pour ce forum, cliquez-ici

17 septembre 2020

Installation du nouveau Comité Syndical et élection de Monsieur Jean-Pierre BERGER en qualité de Président du SCoT Sud Loire

5 décembre 2019

Le Comité Syndical a pris acte de l'analyse des résultats de l'application du SCOT et a décidé le maintien en vigueur du SCOT approuvé le 19 décembre 2013 et mis en révision le 28 mars 2018.

La délibération correspondante et le rapport d'analyse des résultats de l'application du SCOT Sud-Loire peuvent être consultés au siège du Syndicat Mixte du SCOT Sud-Loire et en cliquant ici.

27 novembre 2018
1ère réunion publique dans le cadre de la révision du ScoT Sud Loire à 18h à Feurs

29 mars 2018
Prescription de la révision du SCoT Sud Loire

1er février 2018
Suite à la modification du périmiètre du SCoT Sud Loire par arrêté Préfectoral N°126 en date du 5 novembre 2017, devenu exécutoire le 18 décembre 2017, le comité syndical a modifié la liste de ses conseillers syndicaux. Ces derniers, au nombre de 29 titulaires et 29 suppléants sont issus des 4 EPCI qui composent désormais le SCoT Sud Loire :

- Saint Etienne Métropole
- Loire Forez Agglomération
- La Communauté de Communes Forez Est
- La Communauté de Communes des Monts du Pilat

19 décembre 2013
Approbation à l'unanimité du nouveau SCOT Sud-Loire en Comité Syndical

6 juin 2013
Arrêt du projet de SCOT Sud Loire

31 janvier 2013
Débat sur le PADD en Comité Syndical

19 juillet 2012
Délibération d'élaboration d'un nouveau SCOT pour le Sud Loire.

24 avril 2012
Annulation du SCOT Sud Loire par jugements du Tribunal Administratif.

3 février 2010
Approbation d'un premier SCOT Sud Loire.

19 mai 2004
Création du Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire par arrêté préfectoral.