Procédure de révision en cours

Suite à la prescription de la révision du SCOT par délibération du 29 mars 2018, une première réunion publique a eu lieu à Feurs à l’automne 2018, afin de présenter la démarche et la procédure de la révision du SCOT Sud-Loire.

Le diagnostic du SCOT Sud-Loire a fait l’objet d’un travail important mené en lien avec les commissions thématiques du Syndicat Mixte, du printemps 2018 à l’automne 2021.

Les travaux ont été réalisé au sein de comités techniques et de comités de pilotage thématiques pilotés par les Vice-Présidents du SCOT selon leurs délégations respectives. L’Agence d’urbanisme Epures et les bureaux d’études pour l’évaluation environnementale (EAU et NOVASCOPIA) ont accompagné les techniciens et élus tout au long du processus.

Un forum des élus a été réuni  le 17 juin 2021 au théâtre d’Andrézieux-Bouthéon, lors duquel 3 sujets ont pu être abordés en groupes de travail, en s’appuyant sur des éléments du diagnostic :

• Le bien-être et la santé de la population
• L’adaptation au changement climatique
• Les modes de vie et la solidarité

Pour télécharger le document réalisé pour ce forum, cliquez-ici

Une synthèse de ce diagostic a été présentée lors d’un Comité de Pilotage avec les Personnes Publiques Associées en septembre 2021, puis en Comité Syndical en décembre 2021.

Cette présentation peut être téléchargée ci-dessous :

De juin à décembre 2021, le Sydnciat Mixte, accompagné par l’Agence d’urbanisme epures et le Bureau d’études d’évaluation environnementale EAU, a mené une phase de prospective, qui a mené les techniciens et élus du territoire à d’interroger sur les défis de demain pour notre territoire.

Trois familles de scénarios se sont esquissées, qui servent de base de réflexion pour l’élaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS).

La phase prospective s’est déroulée en 4 étapes :

– Juin 2021 : Travail en atelier avec les techniciens du territoire pour imaginer quels setront les défis de demain

– Juillet 2021 : Travail entre le Syndicat Mixte, Epures et EAU/NOVASCOPIA, aidé d’une graphiste de l’Ecole Urbaine de Lyon, afin de définir des figures prospectives en construisant des ‘cartes à jouer », en lien avec les atouts et faiblesses du territoire

– Septembre 2021 : Travail en atelier entre techniciens et élus de la commission « concertation territoriale » du Syndicat Mixte, pour dessiner des esquisses de scénarios

– Octobre 2021 : Travail entre élus de la commission « concertation territoriale » du Syndicat Mixte, à partir de postures « pessimiste », « optimiste » et « organisationnelle », afind e finaliser les familles de scénario

Puis ces travaux ont été restitués en Bureau en novembre 2021, afin de permettre aux membres du Bureau de se servir de cette matière pour élaborer le PAS en 2022.

Pour connaître l’ensemble du déroulement de cette phase prospective, un document a été produit par Epures et est disponible en cliquant ici.

Un diaporama présentant cette démarche ainsi que la méthode de travail pour l’élaboration du PAS a également été présenté en Comité Syndical le 3 février 2022, que vous pouvez télécharger ci-dessous :

La phase d’élaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) a débuté début 2022, suite à la phase prospective.

Le projet politique du territoire se travaille entre les membres du Bureau du SCOT, et en lien étroit avec les 4 EPCI du territoire. En effet, il a été demandé à chacune des collectivités membres du Syndicat Mixte de produire des notes d’enjeux issues des réflexions des élus des EPCI, afin d’alimenter les travaux pour consrtuire le projet de territoire à l’échelle du Sud-Loire.

Plusieurs réunions de Bureau ont eu lieu de janvier à novembre 2022, afin d’approfondir les sujets et d’orentier le projet à construire.

Un forum du Sud-Loire a été organisé le jeudi 22 septembre 2022 à 18 h à Saint-Just Saint Rambert afin de construire collectivement les grandes orientations du projet.

4 réunions publiques ont permis aux élus membres du Bureau de présenter le PAS à l’automne 2022 sur chaque territoire intercommunal :

– Mercredi 12 octobre à 19 h à l’Horme (Saint-Etienne Métropole)

– Mercredi 19 octobre à 19 h à Bourg-Argental (Monts du Pilat)

– Mercredi 9 novembre à 19 h à Chazelles sur Lyon (Forez-Est)

– Mercredi 16 novembre à 19 h à Montbrison (Loire-Forez Agglomération)

Un Comité de Pilotage avec les Personnes Publiques Associées a ensuite eu lieu le jeudi 10 novembre.

Enfin, le débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique a été mené lors du Comité Syndical du jeudi 1er décembre 2022.

Dans cette perspective, la phase d’élaboration du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) démarrera donc en 2023.

Depuis le début de l’année 2023, des réunions de travail sont organisées afin d’élaborer cet document.

Le Document d’Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL) sera travaillé à partir de la fin de l’année 2023 et courant 2024.

Afin d’alimenter la révision du SCOT Sud-Loire, les élus du territoire ont souhaité que soit menée une démarche de Plan Paysage, afin d’amener un éclairage qualitatif sur l’évolution des paysages en lien avec l’aménagement du territoire, les actions des élus, des agriculteurs, des acteurs socio-professionnels, … qui façonnent les paysages, et les évolutions liées au changement climatique.

Les bureaux d’études Fabriques (mandataire) et Caudex ont été retenus pour accompagner le Syndicat Mixte dans la réalisation de ce Plan Paysage.

La démarche a été initiée en décembre 2021 lors d’un Comité de Pilotage de lancement. Elle s’inscrit de manière complémentaire avec les démarches de Plan Paysage actuellement en cours sur Saint-Etienne Métropole (en lien avec la démarche d’élaboration du PLUi) et sur le Parc Naturel Régional du Pilat (en lien avec la révision de la charte du Parc).

Dans le cadre de la phase de prédiagnostic actuellement menée, une journée d’arpentage a été réalisée le 25 mars 2022, autour de 3 parcours permettant d’appréhender toutes la diversité du territoire.

Un temps fort 1 a eu lieu à St-Cyr les Vignes le 17 mai 2022 : après un temps de table ronde autour de différents sujets qui touchent nos paysages, les personnes présentes ont ensuite déambulé sur la commune de St-Cyr les Vignes, commune qui permet des points de vue très intéressants.

Le pré-diagnostic du Plan Paysage a été présenté et validé en Comité de Pilotage le 4 octobre 2022 puis en Comité Syndical du Syndicat Mixte le 27 octobre 2022.

Des ateliers ont eu lieu au cours de l’automne 2022, à Chazelles sur Lyon et à Montbrison, lors desquels les enjeux issus du prédiagnostic ont été débattu et enrichi.

Un temps fort 2 est prévu le 28 février 2023 matin, en lien avec la phase DOO de la révision du SCOT Sud-Loire, sur les questions énergétiques.

Voici quelques documents issus de cette démarche en cours :

Tout au long de la procédure les services de l’Etat sont associés à la révision du SCOT Sud-Loire. Ils participent aux réunions, et ils produisent également plusieurs documents :

– Le Porté à Connaissance est accessible sur le site de la Préfecture de la Loire, en cliquant ici.

– Les notes d’enjeux :

• Une première note d’enjeux a été transmise au Syndicat Mixte le 27 mars 2019, accessible sur le site de la Préfecture de la Loire en cliquant ici.
• Une deuxième note d’enjeux a été transmise au Syndicat Mixte le 27 décembre 2021, tenant compte du nouveau contexte législatif introduit par la loi Climat et Résilience promulguée en août 2021 :