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Actualité
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26 Mai 2010
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Réunion plénière des Maires des communes du SCOT Sud Loire. Vous pouvez télécharger le support de présentation en cliquant sur l'onglet "Documentation" puis "Publications".
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3 Février 2010
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Approbation du projet de SCOT Sud Loire
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Janvier 2010
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Conclusions de la commission d'enquête sur le DAC provisoire: décision
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Décembre 2009
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Validation des modifications apportées au projet de SCOT arrêté le 4 Décembre 2008. Levée des réserves et adoption des recommandations faites par la commission d'enquête sur le projet
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Du 28 septembre au 28 octobre 2009
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Enquête publique sur le volet commerce du SCOT Sud Loire portant Document d'Aménagement Commercial (DAC) provisoire
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25 juin 2009
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Le comité syndical adopte le volet commerce du SCOT portant Document d'Aménagement Commercial provisoire et lance la procédure d'enquête publique
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Du 27 mai au 30 juin 2009
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Enquête publique sur le projet de SCOT arrêté
4 décembre 2008
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Arrêt du projet de SCOT Sud Loire
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