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Le SCOT Sud-Loire, approuvé à l'unanimité le 19 décembre 2013

Le SCOT Sud-Loire est un document de planification dont l’objectif majeur est de promouvoir pour les années à venir un cadre de vie de qualité pour tous les habitants des 116 communes qui forment le Sud-Loire, en mettant en œuvre un projet de développement durable.
Ce document, qui est entré en vigueur en début d’année 2014, est à présent pleinement dans sa phase de mise en œuvre. En effet, les élus du Syndicat mixte se sont attachés à élaborer collectivement ce document de planification stratégique pour les territoires des Communautés d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole, de Loire-Forez, des Communautés de Communes du Pays de Saint-Galmier et des Monts du Pilat.
 

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Communauté d'agglomération Saint Etienne Métropole
Commune de Chazelles sur-Lyon

Les dates clés


Jeudi 11 juin 2015
Journée de visites "Formes urbaines" à destination des élus du territoire
Pour accéder au programme de la journée, merci de cliquer ici
Pour accéder aux fiches présentant les différentes opérations de la démarche, merci de cliquer ici

 

27 mai 2014
Installation du nouveau Comité Syndical et élection de Monsieur Gaël PERDRIAU en tant que Président du SCoT Sud Loire

19 décembre 2013
Approbation à l'unanimité du nouveau SCOT Sud-Loire en Comité Syndical

Du vendredi 27 septembre au lundi 28 octobre 2013
Enquête publique

6 juin 2013
Arrêt du projet de SCOT Sud Loire

31 janvier 2013
Débat sur le PADD en Comité Syndical

19 juillet 2012
Délibération d'élaboration d'un nouveau SCOT pour le Sud Loire.

24 avril 2012
Annulation du SCOT Sud Loire par jugements du Tribunal Administratif.

3 février 2010
Approbation d'un premier SCOT Sud Loire.

19 mai 2004
Création du Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire par arrêté préfectoral.