Bienvenue sur le site du Scot Sud Loire

Le SCOT Sud-Loire en révision depuis le 29 mars 2018
 
Le SCOT Sud-Loire a été approuvé le 19 décembre 2013 sur un territoire de 117 communes.

Depuis, les collectivités membres du Syndicat Mixte du SCOT Sud-Loire ont vu leurs périmètres évoluer, suite à la mise en œuvre du SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale), et la Communauté de Communes Forez-Est a exprimé le souhait d’intégrer le Sud-Loire.

Le périmètre du SCOT SUD-LOIRE, qui a été modifié par arrêté préfectoral en date du 5 novembre 2017, devenu exécutoire le 18 décembre 2017, est à présent constitué des 4 collectivités suivantes :

 Lire la suite

 

 

Prochaines instances

Bureaux

Jeudi 15 mars 2018 à 12h30
Jeudi 26 avril 2018 à 12h30
Jeudi 7 juin 2018 à 12h30
Jeudi 12 juillet 2018 à 12h30

Comités Syndicaux

Jeudi 29 mars 2018 à 17h

 

Rechercher

Formulaire de recherche

Télécharger les documents


Carte géographique

Afficher Scot sud loire sur une carte plus grande
Communauté d'agglomération Saint Etienne Métropole

Les dates clés

 

1er février 2018
Suite à la modification du périmiètre du SCoT Sud Loire par arrêté Préfectoral N°126 en date du 5 novembre 2017, devenu exécutoire le 18 décembre 2017, le comité syndical a modifié la liste de ses conseillers syndicaux. Ces derniers, au nombre de 29 titulaires et 29 suppléants sont issus des 4 EPCI qui composent désormais le SCoT Sud Loire :

- Saint Etienne Métropole
- Loire Forez Agglomération
- La Communauté de Communes Forez Est
- La Communauté de Communes des Monts du Pilat

27 mai 2014
Installation du nouveau Comité Syndical et élection de Monsieur Gaël PERDRIAU en tant que Président du SCoT Sud Loire

19 décembre 2013
Approbation à l'unanimité du nouveau SCOT Sud-Loire en Comité Syndical

Du vendredi 27 septembre au lundi 28 octobre 2013
Enquête publique

6 juin 2013
Arrêt du projet de SCOT Sud Loire

31 janvier 2013
Débat sur le PADD en Comité Syndical

19 juillet 2012
Délibération d'élaboration d'un nouveau SCOT pour le Sud Loire.

24 avril 2012
Annulation du SCOT Sud Loire par jugements du Tribunal Administratif.

3 février 2010
Approbation d'un premier SCOT Sud Loire.

19 mai 2004
Création du Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire par arrêté préfectoral.