Le SCOT approuvé le 19 décembre 2013

Le SCOT Sud-Loire a été approuvé à l'unanimité par les membres du Comité Syndical le 19 décembre 2013. Il est en vigueur sur 109 communes du périmètre actuel (qui compte 198 communes).

L'analyse des résultats de l'application du SCOT Sud-Loire,prévue à l'article L. 143-28 du Code de l'Urbanisme, a été présentée lors du Comité Syndical le jeudi 5 décembre 2019, et a fait l'objet d'une délibération. Le SCOT Sud-Loire est ainsi maintenu en vigueur en attendant l'aboutissement de la procédure de révision du SCOT engagée en mars 2018, en vue de disposer d'un SCOT sur l'ensemble du périmètre.

Concernant le SCOT en vigueur actuellement :

Voici deux supports Power Point explicitant le contenu du SCOT Sud-Loire :
- Un support exposant le projet global du SCOT (PADD : Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
- Un support exposant le contenu du DOO (Document d'Orientations et d'Objectifs) du SCOT approuvé

Vous pouvez télécharger ci-dessous l'ensemble des documents du SCOT Sud-Loire.

Délibération d'approbation du SCOT

Délibération concernant les décisions à prendre suite à la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées et à l'enquête publique

Annexe 1 : Tableau des réponses du Syndicat Mixte aux avis des Personnes Publiques Associées et Consultées hors Etat

Annexe 2 : Tableau des réponses du Syndicat Mixte aux avis des services de l'Etat

Avertissement :
Pour votre confort de lecture, nous vous conseillons d'enregistrer les fichiers ci-dessous sur votre ordinateur une fois téléchargés, afin de limiter les temps de chargement avant l'ouverture des documents si vous souhaitez les consulter régulièrement.

Télécharger les documents

Document d'Orientation et d'Objectifs

Document d'Orientations et d'Objectifs

Pour une version allégée du DOO sans les annexes

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

inter-Scot de l'aire métropolitaine lyonnaise

Délibérations

Annexe 1 Délibération décisions à prendre	Annexe 2 Délibération décisions à prendre
Délibération approbation	Délibération décisions à prendre suite à la consultation des PPA et enquête publique

Rapport de présentation

Le Sud Loire, ses acteurs et le cadre d'intervention	Les ressources et dynamiques humaines du territoire	Etat initial de l'environnement
Evaluation environnementale et suivi du Scot	Justification des choix	Résumé non technique

Orientation de préservation - Plan 1